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 Sujet du message: Re: Rencontres: sécurtié, responsabilité, declaration aff mar...
MessagePosté: Dim Fév 27, 2011 8:23 am 
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Inscription: Lun Mai 10, 2010 8:54 am
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Localisation: VENDEE
Etes vous entrainé à la remontée après dessallage ?: Oui
Bonjour,
si vous le souhaitez je peux vous aider car j'ai le diplôme nécessaire et j'ai déjà organisé des sorties Kmer...
A+
Nico

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Consultant RTM fishing, LOWRANCE, SAKURA et Select Paddles.
Guide professionnel kayak-bateau-bord.
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 Sujet du message: Re: Rencontres: sécurtié, responsabilité, declaration aff mar...
MessagePosté: Dim Fév 27, 2011 11:22 am 
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Inscription: Mer Aoû 22, 2007 8:03 pm
Messages: 1076
Localisation: rennes
salut à tous,
je n'ai jamais compris pourquoi de nombreuses personnes de ce forum sont si opposées à la création d'une association... qui règlerait pourtant de nombreuses questions !
L'année dernière, ça a été "tendu" lors d'une sortie de PEK (Bréhat), pour certains des pêcheurs (enfin c'est ce qu'on m'a raconté, je n'y étais pas, et les propos que j'ai entendu je les ai peut être déformés)... tout simplement parce que leur niveau respectif était (est) très disparate... En cas de gros "em...", imaginer que les "responsabilités" de chacun serait mise de côté par la justice, c'est "jouer à l'autruche"... S'il faut un "responsable", on en trouvera forcément un ! Maintenant, on sait tous qu'on peut être "responsable"... mais pas "coupable" :wink: :mrgreen:
Maintenant, je ne suis pas juriste... C'est juste mon opinion !
A+, Patrick L.

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"Fishing is my life and guiding is how I share it !"
http://lepecheurenkayak.free.fr/
guide de pêche en kayak - consultant tech. Rotomod/Florida Fields (cannes St Croix/Costa)/têtes "HY concept"/Lowrance/HPA
http://vimeo.com/68234887


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 Sujet du message: Re: Rencontres: sécurtié, responsabilité, declaration aff mar...
MessagePosté: Dim Fév 27, 2011 11:43 am 
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Localisation: cherbourg, st malo et partout ou il y a de l'eau
Etes vous entrainé à la remontée après dessallage ?: Oui
Bah je voit pas en quoi une asso regle le pb...

Tu crée une asso, tres bien. Tu as donc un president qui sera egalement responsable de sorties avec des praticants ayant des niveaux tres disparates... La seule différence est que tu peut souscrire a une assurance. Ca ne t'enlève en rien tes responsabilités.

Pour l'instant, je crains que la seule possibilité est de prendre le minimum de risque. Et malheureusement le risque 0 n'existe pas...

Jean Yves, interessant cette echange mais malheureusement pas vraiment applicable dans notre cas. Qu'en pense tu ?

++

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Pour prendre du poisson, va à la peche.

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 Sujet du message: Re: Rencontres: sécurtié, responsabilité, declaration aff mar...
MessagePosté: Dim Fév 27, 2011 12:19 pm 
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Inscription: Mer Aoû 22, 2007 8:03 pm
Messages: 1076
Localisation: rennes
salut Guillaume,
eh ben si, justement, je pense que ça change quelque chose...
L'association est une "personne morale", et c'est elle qui deviendrait responsable... pas son président...
Quand la responsabilité d'une "personne morale" est engagée : "si la faute ou le dommage a été causé par une décision collégiale de l’Assemblée générale ou par un membre mais dans le but de servir l’association, c’est la responsabilité pénale de l’association qui est engagée".
Reste à déterminer si un forum, sans statut, est une "personne morale" de fait, ou non... juridiquement parlant s'entend... et "inversement" :wink: :lol:
A+, Patrick

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 Sujet du message: Re: Rencontres: sécurtié, responsabilité, declaration aff mar...
MessagePosté: Dim Fév 27, 2011 12:42 pm 
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Inscription: Mar Mai 16, 2006 10:04 pm
Messages: 5272
Localisation: cherbourg, st malo et partout ou il y a de l'eau
Etes vous entrainé à la remontée après dessallage ?: Oui
patrick35 a écrit:
L'association est une "personne morale", et c'est elle qui deviendrait responsable... pas son président...
Quand la responsabilité d'une "personne morale" est engagée : "si la faute ou le dommage a été causé par une décision collégiale de l’Assemblée générale ou par un membre mais dans le but de servir l’association, c’est la responsabilité pénale de l’association qui est engagée".


Tu es sur de toi sur ce coup la parce que c'est pas comme ca qu'on me l'a expliqué... (mais encore une fois sans aucune certitude). Si tu as des sources ou des exemples vecu

++

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Hobie kayak Adventure


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 Sujet du message: Re: Rencontres: sécurtié, responsabilité, declaration aff mar...
MessagePosté: Dim Fév 27, 2011 1:35 pm 
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Inscription: Ven Aoû 24, 2007 7:11 pm
Messages: 1741
Localisation: che'te mi
Etes vous entrainé à la remontée après dessallage ?: Oui
http://www.youtube.com/watch?v=bOlOo_5uLaI

je là remets pour la forme,à la 40eme secondes"celà ne suffit il pas???
sachant que chacun entre nous aient l'équipement obligatoire pour naviguer à tel ou tel miles!!!!!!
et plus de 18 ans pour les participants..



Après pour les professionnels comme "Patrick :wink:
la sécurité est toute autre si je me trompe tu me stop!!!!!! :wink:

djep

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Scupper pro
Sevylor sirocco

"Le plus grand voyageur n'est
pas celui qui a fait dix fois le tour du monde mais celui qui a fait une seule
fois le tour de lui-même


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 Sujet du message: Re: Rencontres: sécurtié, responsabilité, declaration aff mar...
MessagePosté: Dim Fév 27, 2011 2:25 pm 
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Inscription: Mar Jan 08, 2008 8:58 am
Messages: 1204
Localisation: Côte Basque
Etes vous entrainé à la remontée après dessallage ?: Oui
http://asp.lagazettedescommunes.com/ass ... fiche3.pdf
http://www.associanet.com/docs/responsabilite.htm

Pour résumer si on conserve les choses telles qu'elles sont aujourd'hui; on peut considérer que le forum est une association de fait et donc sans statut et donc Patrick à raison cela met la responsabilité personnelle de qqun en jeu...
Si le forum devient une association déclarée, personne ne peut-être poursuivi individuellement tant au pénal qu'au civil; c'est l'association qui à elle seule constitue une personne morale... Et tant qu'on ne s'en sert pas à des fins personnelles (lucratives ou autre) on ne risquerait rien individuellement. Le président, est un interlocuteur... Il intervient au nom de l'association.
En tout cas s'il arrive un jour un incident, que le forum soit considéré par un tribunal comme une asso non déclarée ou une asso de fait alors il est clair que ce tribunal cherchera un responsable autre qu'une personne morale; soit les créateurs du forum soit les organisateurs de la sortie ou les deux.

Le meilleur endroit pour se renseigner serait un cabinet d'assurance ou la maison des associations...


Je me rattache de toute manière à l'avis de Patrick, voyant très bien l'essor que prend le forum et le nombre de rencontres qui y sont proposées. Si les choses restent telles qu'elles sont je pense que tôt ou tard on risque d'y laisser des plum.. euh des écailles! :wink:

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Le Pays-Basque l'hiver c'est la Bretagne au mois d'Août.


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 Sujet du message: Re: Rencontres: sécurtié, responsabilité, declaration aff mar...
MessagePosté: Dim Fév 27, 2011 3:13 pm 
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Localisation: Saint-Malo 35 Lancieux Locquemeau 22
Etes vous entrainé à la remontée après dessallage ?: Oui
je pense aussi comme denis que le forum est devenu une association de fait

et que la transformer en association déclarée pourra protéger ses dirigeants et membres par des assurances responsabilité civile et protection juridique ( cout médéré)
n'ayant a gérer ni local ni salarié
la contrainte c'est que cela impose de faire des statuts et reglements qui définissent l'activité et ses limites ( limites qui serviront de limites juridiques )

c'est je crois le point qui inquiète guillaume
aujourd'hui sans statuts on peut poursuivre les ""dirigeants de fait"" ou créateur du forum vecteur des rassemblements

avec statut les rassemblements et activités seront clairement définis par l'association l'association personne morale devenant responsable

a moins de nous emmener dans un trek au mont blanc qui serait une faute de responsable dépassant le cadre de l'association le risque de dirigeant est protégé

le 2e point qui posait problème était la responsabilité de l'encadrement sécurité des sorties
la il est facile de procéder comme l'exemple donné pour les sorties kayak
en se limitant à des sorties privées de membres de pek et à la limite quelques invités pas de problème seul limite serait un nombre dépassant en cas de catastrophe météo les capacité de sauvetages locaux

pour la création et l'organisations de compets ouvertes au public ce que je ne crois pas être la volonté actuelle cela imposerait de créer une autre association tournée compet gérant la sécurité

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secteur locquémeau pour les vacances


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 Sujet du message: Re: Rencontres: sécurtié, responsabilité, declaration aff mar...
MessagePosté: Dim Fév 27, 2011 4:05 pm 
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Inscription: Mar Jan 08, 2008 8:58 am
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Localisation: Côte Basque
Etes vous entrainé à la remontée après dessallage ?: Oui
Je suis encore en train de bouquiner qques textes de loi... c'est barbant... (mais bon, je suis chez les beaux-parents et y a pas grand chose d'autre à faire!).
Ce qui en ressort c'est que pour les rassemblements, il est tout à fait possible que chaque membre de l'éventuelle asso qui serait crée s'engage à respecter une charte qui incluraient les obligations légales liées à la sécurité de notre activité.
Ainsi un membre n'ayant pas par exemple tout le matériel de sécu et à qui il arriverait un incident dû au défaut de celui-ci ne pourrait se retourner contre les responsables de l'asso ou de la sortie. La justice n'aurait non plus aucun recours contre ces derniers du fait du non respect de la charte que le participant aurait signé sachant qu'en plus on ne peut demander aux organisateurs d'être leur propre police...
Au sein d'une association chaque membre devient responsable aux yeux de la loi si par le biais de l'association il ferait courir un risque inconsidéré à un ou plusieur de ses membres.
Par exemple, je décide de faire une sortie demain avec une houle de 4m et un vent à 100km/h à 10miles de la côte; si je suis seul ça n'engage que moi, si nous sommes deux ou plus c'est ma responsabilité seule qui peut être mis en cause: l'asso ne peut être attaquée ni même le président.
Si lors d'un rassemblement il se passe un petit peu ce qu'il s'est passé à Bréhat l'an dernier niveau météo avec une issue un peu moins heureuse pour un ou plusieurs d'entre nous; seule la personne morale que constitue l'association pourrait être inquiétée si chacun (membre ou invité) s'est engagé à respecter les règles de sécurité et les règles prises collégialement au sein de l'asso. Ainsi qqun qui prend la décision de poursuivre la manifestation contre l'avis des responsables la déchargerait aussi de toute responsabilité.

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 Sujet du message: Re: Rencontres: sécurtié, responsabilité, declaration aff mar...
MessagePosté: Dim Fév 27, 2011 4:39 pm 
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Localisation: LE RELECQ KERHUON 29
Etes vous entrainé à la remontée après dessallage ?: Oui
un petit lien pour tout savoir sur une asso type loi 1901
http://www.letudiant.fr/loisirsvie-prat ... ation.html
c'est un peu long à lire mais cela donne pas mal de réponses sur les questions posées

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 Sujet du message: Re: Rencontres: sécurtié, responsabilité, declaration aff mar...
MessagePosté: Dim Fév 27, 2011 5:11 pm 
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Messages: 1433
Localisation: Cotentin Power
Etes vous entrainé à la remontée après dessallage ?: Oui
Ca m'a toujours bien fait halluciner qu'on puisse se retourner vers l'organisateur d'un rassemblement dans le cas d'un pépin.
On est responsable de sa sécurité. Point barre.
Néanmoins, je comprends les angoisses de celui qu'on pourrait appeler avec un peu d'avance le Président de l'APEK, l'Assocation des Pêcheurs En Kayak.
Si ca se fait, je crains que ce soit un beau merdier... Du temps supplémentaire à gérer le truc = du temps en moins sur l'eau...

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 Sujet du message: Re: Rencontres: sécurtié, responsabilité, declaration aff mar...
MessagePosté: Dim Fév 27, 2011 6:05 pm 
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Localisation: Saint-Malo 35 Lancieux Locquemeau 22
Etes vous entrainé à la remontée après dessallage ?: Oui
pedro a écrit:
Ca m'a toujours bien fait halluciner qu'on puisse se retourner vers l'organisateur d'un rassemblement dans le cas d'un pépin.
On est responsable de sa sécurité. Point barre.
Néanmoins, je comprends les angoisses de celui qu'on pourrait appeler avec un peu d'avance le Président de l'APEK, l'Assocation des Pêcheurs En Kayak.
Si ca se fait, je crains que ce soit un beau merdier... Du temps supplémentaire à gérer le truc = du temps en moins sur l'eau...


en cas d'accident c'est souvent le service juridique des victimes qui cherche un ou des responsables pour récupérer de l'argent
une association n'est pas forcement un merdier , à l'image du club de la cote d'émeraude des statuts simples, une charte , un bureau elu lors d'une assemblée générale ( le parking de la beaujoire ou la pelouse du parking de l'arcouest suffisent )
une cotise minimale pour couvrir les assurances et autre petits frais
pour avoir présidé une asso de parents d'élèves et dans le bureau d'une asso de professionnel pour le boulot ca prend peu de temps et ca tient dans un classeur

ca reste simple tant que l'on ouvre pas au public des activités ou des services

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 Sujet du message: Re: Rencontres: sécurtié, responsabilité, declaration aff mar...
MessagePosté: Dim Fév 27, 2011 6:39 pm 
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Localisation: cherbourg, st malo et partout ou il y a de l'eau
Etes vous entrainé à la remontée après dessallage ?: Oui
Merci pour vos reponses interessantes. Je vais regarder ca avec attention

Denis, je te passe bientot un coup de fil :wink:

Personnellement, je suis opposé a rien. Mais il faut juste s'assurer que ca repond bien a notre pb.

Es ce que ne pas declarer au aff mar un rassemblement n'est pas une faute ?...
Dans le cas de sortie un peu limite ( je parle pas du challenge mais plutot de la sortie un peu engagé de fin de saison a une dizaine), ou on souhaiterais que chacun soit responsable, on viendra certainement reprocher au responsable d'etre sorti malgré que la meteo annoncé etait un peu limite ?...

Je cherche un peu la petite bete mais pourquoi s'emmerder a creer un truc si dans 80% il ne sert a rien...

Concernant l'asso, il y a deux point a ne pas oublier. C'est l'effet "client consomateur" (J'ai payé une adhesion donc j'ai le droit de ect... ) et c'est une asso qui organise donc c'est tout bon au niveau de la secu, meme si j'ai pas le niveau, j'y vais quand meme... Et ensuite, les histoires de pognons...


Enfin bon, il y a encore matiere a discuter... Merci au participant a ce post.

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RTM oceanic
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 Sujet du message: Re: Rencontres: sécurtié, responsabilité, declaration aff mar...
MessagePosté: Dim Fév 27, 2011 6:50 pm 
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Localisation: 76 Sotteville-lès-Rouen
Etes vous entrainé à la remontée après dessallage ?: Oui
Guillaume,

Tu penses que le forum ferait partie intégrante de l'asso ?

Le problème des assos, c'est qu'il y a "souvent" des histoires de pognon et parfois de pouvoir avec des présidents qui ne sont attirés que par le titre (ou pire par leurs renboursements de frais ...)


:wink:

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Fred

"Mieux vaut regretter d'être à terre que regretter d'être en mer"


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 Sujet du message: Re: Rencontres: sécurtié, responsabilité, declaration aff mar...
MessagePosté: Dim Fév 27, 2011 6:54 pm 
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Messages: 5272
Localisation: cherbourg, st malo et partout ou il y a de l'eau
Etes vous entrainé à la remontée après dessallage ?: Oui
Fred, avant de definir qui quoi comment pour une asso, il faut s'assurer que c'est l'outil qu'il nous faut... :wink:

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