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délai pour vendre son kayak http://pecheenkayak.free.fr/forum/viewtopic.php?f=13&t=6891 |
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Auteur: | PAT22 [ Mer Aoû 22, 2012 7:53 pm ] |
Sujet du message: | délai pour vendre son kayak |
Bonsoir à tous, Je ne suis pas sur d'etre au bon endroit pour ma question, libre aux modos de déplacer mon sujet qui est : y-a-t-il un délai à respecter avant de vendre son kayak ? j'ai entendu parler de 5 ans, avez-vous des infos svp, merci ? |
Auteur: | Sylvain [ Mer Aoû 22, 2012 8:06 pm ] |
Sujet du message: | Re: délai pour vendre son kayak |
Tu doit garder ton kayak 5 ans UNIQUEMENT SI tu l'as immatriculé en faisant une déclaration sur l'honneur de la conformité de ton kayak. Par exemple si tu l'as acheté d'occas à quelqu'un qui n'avait plus les papiers de conformité du constructeur. |
Auteur: | PAT22 [ Mer Aoû 22, 2012 8:47 pm ] |
Sujet du message: | Re: délai pour vendre son kayak |
Salut Sylvain lorsque je l'ai acheté, le vendeur m'a juste remis sa "carte bleue", qu'appelles-tu "papier de conformité du constructeur"? |
Auteur: | Sylvain [ Mer Aoû 22, 2012 9:04 pm ] |
Sujet du message: | Re: délai pour vendre son kayak |
Lorsque tu achète un kayak neuf, le vendeur te remets un document du constructeur qui atteste de la conformité du kayak à être immatriculé. Ce document, je l'ai eu avec mon kayak mais je l'ai donné aux aff mar pour l'immatriculation. Je n'ai donc plus que la carte (bleu) d'immatriculation du kayak, celle que t'a remis l'ancien propriétaire de ton kayak. Celle-ci suffit à ré-immatriculer ton bateau à ton nom. Sur un kayak que j'avais acheter précédement d'occasion, l'ancien proprio n'avait jamais immatriculé le kayak mais n'avait plus non plus les documents constructeur. J'ai donc du faire une déclaration sur l'honneur que mon kayak était conforme à la div 240 ce qui m'a permis d'immatriculer mon kayak et donc de pêcher avec. Par contre, je ne peut pas le vendre pendant 5 ans à partir de ce jour. Je suppose que cette loi interdit aux constructeurs amateurs de kayak de faire le commerce de leurs fabrications. |
Auteur: | PAT22 [ Mer Aoû 22, 2012 9:11 pm ] |
Sujet du message: | Re: délai pour vendre son kayak |
Merci Sylvain pour ton explication . |
Auteur: | kayak.volant [ Jeu Aoû 23, 2012 7:29 am ] |
Sujet du message: | Re: délai pour vendre son kayak |
Tu ve le vendre? PAT22 a écrit: Merci Sylvain pour ton explication .
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Auteur: | PAT22 [ Jeu Aoû 23, 2012 6:53 pm ] |
Sujet du message: | Re: délai pour vendre son kayak |
je pense que oui, je vais mettre mon annonce en ligne : kayak + remorque |
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